Politique d'Expédition
Objet et Éditeur du site
Les présentes Conditions Générales (CGV / CGU) régissent la vente des tableaux de peinture originaux et l’utilisation du site internet édité par :
Nom et Prénom : Elika Dessapt
Statut professionnel : Artiste-Auteur
Numéro SIRET : [Votre numéro SIRET]
Adresse du siège / atelier : [Votre adresse postale]
Adresse e-mail : [Votre adresse e-mail]
Téléphone : [Votre numéro de téléphone – optionnel]
Directeur de la publication : Amélie Merigon
Tout achat ou navigation sur ce site implique l’acceptation sans réserve des présentes conditions.
Caractéristiques des Œuvres
Chaque tableau proposé sur le site est une œuvre d’art originale et unique réalisée à la main. Les photographies présentées sont les plus fidèles possibles, mais des différences mineures de rendu des couleurs peuvent exister en fonction du réglage des écrans. Un certificat d’authenticité signé par l’artiste est fourni avec chaque œuvre originale.
Prix et Modalités de Paiement
Les prix sont indiqués en Euros TTC (ou avec la mention « TVA non applicable, art. 293 B du CGI » si vous êtes en franchise de TVA). Les frais d’expédition sont précisés lors de la validation du panier. Le paiement s’effectue en ligne de manière sécurisée par carte bancaire, Stripe ou PayPal [à ajuster]. L’œuvre reste la propriété de l’artiste jusqu’au paiement complet du prix.
Commande et Expédition
Toute commande est confirmée par e-mail. Les étapes d’emballage, de délai de préparation et de livraison sont détaillées dans notre Politique d’Expédition. À la livraison, l’acheteur doit vérifier l’état du colis et émettre des réserves auprès du transporteur si le colis présente un dommage visible.
Droit de Rétractation et Retours
Conformément à la législation en vigueur, l’acheteur dispose d’un délai de 14 jours à compter de la réception de l’œuvre pour exercer son droit de rétractation.
Les frais de retour sécurisé restent à la charge de l’acheteur.
L’œuvre doit être retournée dans son emballage d’origine et en parfait état.
Remarque : Le droit de rétractation ne s’applique pas aux commandes de tableaux personnalisés ou sur mesure réalisés à la demande du client.
Droits d'Auteur et Propriété Intellectuelle
L’achat d’un tableau transfère la propriété de l’objet physique, mais NE transfère PAS les droits de propriété intellectuelle. L’artiste conserve l’intégralité de ses droits d’auteur, notamment le droit exclusif de reproduction et de représentation de l’œuvre. Toute reproduction, copie ou exploitation visuelle sans autorisation écrite préalable est strictement interdite.
Données Personnelles
Les informations collectées sont nécessaires à la gestion des commandes et à la livraison. Pour en savoir plus sur l’exercice de vos droits (accès, modification, suppression), veuillez consulter notre Politique de Confidentialité.
Litiges et Droit Applicable
Les présentes conditions sont soumises au droit français. En cas de litige, une solution amiable sera recherchée en priorité avant toute démarche judiciaire. Pour toute question, vous pouvez contacter l’artiste à : elika.dessapt@gmail.com
Oeuvre uniques
et certifiées
Livraison et retours
Emballage soigné Livraison 30 jours
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Elika vous répond Elike.dessapt@artiste.com
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